Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISCUITERIE DE PARIS
Numéro de dépôt :
1551542
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1999
Présentation de la marque BISCUITERIE DE PARIS
Déposée le 20 septembre 1989 par monsieur DEMOULIN ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISCUITERIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE PARIS est expirée depuis le 20 septembre 1999.
DEMOULIN ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10